Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Texte intégral
232.Application
De manière non limitative, les constructions et usages suivants sont considérés comme temporaires :
un abri d'hiver et une clôture à neige;
un bâtiment ou une roulotte de chantier ou ceux utilisés pour la vente ou la location immobilière d'un immeuble en projet de construction;
l'exposition et la vente de produits à l'extérieur de certains commerces de détail;
la vente d'arbres de Noël;
un cirque, un carnaval, une kermesse et un événement sportif;
une piste privée et provisoire d'atterrissage pour hélicoptères;
un marché aux puces extérieur;
une construction destinée à la tenue d'un événement spécial ou d'un rassemblement populaire;
un café-terrasse;
10°un auvent et un abri.
232.Application
De manière non limitative, les constructions et usages suivants sont considérés comme temporaires :
un abri d'hiver et une clôture à neige;
un bâtiment ou une roulotte de chantier ou ceux utilisés pour la vente ou la location immobilière d'un immeuble en projet de construction;
l'exposition et la vente de produits à l'extérieur de certains commerces de détail;
la vente d'arbres de Noël;
un cirque, un carnaval, une kermesse et un événement sportif;
une piste privée et provisoire d'atterrissage pour hélicoptères;
un marché aux puces extérieur;
une construction destinée à la tenue d'un événement spécial ou d'un rassemblement populaire;
un café-terrasse;
10°un auvent et un abri.